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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS MISTRAL
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LES PETITS BOUCHONS BOURGUIGNONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS BOUCHONS BOURGUIGNONS
BISCUITS MISTRAL, SAS

Numéro de dépôt :
3980101
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/02/2023
LES PETITS BOUCHONS BOURGUIGNONS de BISCUITS MISTRAL

Présentation de la marque LES PETITS BOUCHONS BOURGUIGNONS

Déposée le 1 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS MISTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PETITS BOUCHONS BOURGUIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS MISTRAL domicilié(e) ROUTE DE DIJON - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS MISTRAL, Mle PALLARD ISABELLE domicilié(e) ROUTE DE DIJON - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France.

La marque LES PETITS BOUCHONS BOURGUIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS BOUCHONS BOURGUIGNONS est expirée depuis le 1 février 2023.

BISCUITS MISTRAL a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DU MISTRAL , MON GRAND-PÈRE ÉTAIT PÂTISSIER , DOUCEURS DE BOURGOGNE , CROQUEZ BIO , PÂTISSERIES DE PROVENCE


BISCUITS MISTRAL, SAS - ROUTE DE DIJON - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France


BISCUITS MISTRAL, Mle PALLARD ISABELLE - ROUTE DE DIJON - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.