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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS MISTRAL
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LE MOULIN DU MISTRAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DU MISTRAL
BISCUITS MISTRAL SAS

Numéro de dépôt :
3587710
Date de dépôt :
09/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2018
LE MOULIN DU MISTRAL de BISCUITS MISTRAL

Présentation de la marque LE MOULIN DU MISTRAL

Déposée le 9 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS MISTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DU MISTRAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS MISTRAL domicilié(e) ROUTE DE DIJON, BP 88,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 003 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS MISTRAL domicilié(e) ROUTE DE DIJON, BP 88,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DU MISTRAL est expirée depuis le 9 juillet 2018.

BISCUITS MISTRAL a également déposé les autres marques suivantes : MON GRAND-PÈRE ÉTAIT PÂTISSIER , LES PETITS BOUCHONS BOURGUIGNONS , DOUCEURS DE BOURGOGNE , CROQUEZ BIO , PÂTISSERIES DE PROVENCE


BISCUITS MISTRAL SAS - ROUTE DE DIJON, BP 88,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France - SIREN 542003629


BISCUITS MISTRAL - ROUTE DE DIJON, BP 88,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.