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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS MISTRAL
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CROQUEZ BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQUEZ BIO
BISCUITS MISTRAL, SAS

Numéro de dépôt :
3619313
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
CROQUEZ BIO de BISCUITS MISTRAL

Présentation de la marque CROQUEZ BIO

Déposée le 22 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS MISTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUEZ BIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS MISTRAL domicilié(e) ROUTE DE DIJON BP 88 - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 003 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS MISTRAL domicilié(e) ROUTE DE DIJON BP 88 - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUEZ BIO est expirée depuis le 22 décembre 2018.

BISCUITS MISTRAL a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DU MISTRAL , MON GRAND-PÈRE ÉTAIT PÂTISSIER , LES PETITS BOUCHONS BOURGUIGNONS , DOUCEURS DE BOURGOGNE , PÂTISSERIES DE PROVENCE


BISCUITS MISTRAL, SAS - ROUTE DE DIJON BP 88 - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France - SIREN 542003629


BISCUITS MISTRAL - ROUTE DE DIJON BP 88 - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.