Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROUSTILLE
Numéro de dépôt :
1148469
Date de dépôt :
02/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CROUSTILLE
Déposée le 2 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS HAFNERAVENUE DE BELLEGARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROUSTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CROUSTILLE est expirée depuis le 2 septembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06