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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS HAFNERAVENUE DE BELLEGARDE
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CROUSTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTILLE
BISCUITS HAFNER (SOCIETE ANONYME) AVENUE DE BELLEGARDE

Numéro de dépôt :
1148469
Date de dépôt :
02/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CROUSTILLE

Déposée le 2 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS HAFNERAVENUE DE BELLEGARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS HAFNERAVENUE DE BELLEGARDE domicilié(e) 42330 SAINT GALMIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CROUSTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CROUSTILLE est expirée depuis le 2 septembre 1990.


BISCUITS HAFNER (SOCIETE ANONYME) AVENUE DE BELLEGARDE - 42330 SAINT GALMIER. - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

DES PRODUITS DE BISCUITERIE ET DE PATISSERIE.