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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS
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RUBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
BISCUITS DUBOIS S.A.

Numéro de dépôt :
99792984
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2009

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 17 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36-38, AVENUE DE LA PROSPECTIVE, B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS DUBOIS S.A. - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 17 mai 2009.

BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , CHOC'ROLL , RUBIS , GAUFEXQUISE , RATATAM , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE


BISCUITS DUBOIS S.A. - 36-38, AVENUE DE LA PROSPECTIVE, B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France - SIREN 583720560


BISCUITS DUBOIS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.