Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBIS
Numéro de dépôt :
1526506
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
20/04/1999
Présentation de la marque RUBIS
Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 20 avril 1999.
BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41