Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
BISCUITS DUBOIS S.A.

Numéro de dépôt :
1526506
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
20/04/1999

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36/38 Avenue de la Prospective B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS FranÇois - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 20 avril 1999.

BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , CHOC'ROLL , GAUFEXQUISE , RATATAM , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE , RUBIS


BISCUITS DUBOIS S.A. - 36/38 Avenue de la Prospective B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France


DUBOIS FranÇois - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Sablés, Gaufrettes