Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBIS
Numéro de dépôt :
1095689
Date de dépôt :
24/04/1979
Lieu de dépôt :
BOURGES
Présentation de la marque RUBIS
Déposée le 24 avril 1979 par BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 24 avril 1989.
BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049