Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE DU BERRY
BISCUITS DUBOIS S.A.

Numéro de dépôt :
1549309
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
29/08/1999
REINE DU BERRY de BISCUITS DUBOIS

Présentation de la marque REINE DU BERRY

Déposée le 29 août 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « REINE DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36-38 Avenue de la Prospective B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Son Directeur DUBOIS FranÇois - France.

La marque REINE DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE DU BERRY est expirée depuis le 29 août 1999.

BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , CHOC'ROLL , RUBIS , GAUFEXQUISE , RATATAM , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE


BISCUITS DUBOIS S.A. - 36-38 Avenue de la Prospective B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France


Son Directeur DUBOIS FranÇois - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Gaufrettes, biscuits