Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REINE DU BERRY
Numéro de dépôt :
1108144
Date de dépôt :
19/09/1979
Lieu de dépôt :
BOURGES
Présentation de la marque REINE DU BERRY
Déposée le 19 septembre 1979 par BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « REINE DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REINE DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque REINE DU BERRY est expirée depuis le 19 septembre 1989.
BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015