Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RATATAM
S.A. BISCUITS DUBOIS

Numéro de dépôt :
1381323
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque RATATAM

Déposée le 25 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RATATAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS domicilié(e) RUE ST ROCH, 59223 RONCQ (dossier no 2078988) - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BISCUITS DUBOIS domicilié(e) (dossier no 2078988) - France.

La marque RATATAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RATATAM est expirée depuis le 25 novembre 2006.

BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , CHOC'ROLL , RUBIS , GAUFEXQUISE , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE , RUBIS


S.A. BISCUITS DUBOIS - RUE ST ROCH, 59223 RONCQ (dossier no 2078988) - France - SIREN 583720560


S.A. BISCUITS DUBOIS - (dossier no 2078988) - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1996 n°2078988 - Publication au BOPI 1996-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, gaufrettes, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glaces à rafraichir.