Marque enregistrée - Marque en non vigueur
P'TIFA
Numéro de dépôt :
1696770
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
25/09/2001
Présentation de la marque P'TIFA
Déposée le 25 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « P'TIFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque P'TIFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08