Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGIFRETTE
Biscuits Dubois

Numéro de dépôt :
964469
Date de dépôt :
30/07/1976
Lieu de dépôt :
Bourges

Présentation de la marque ORANGIFRETTE

Déposée le 30 juillet 1976 par Biscuits Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourges), la marque française « ORANGIFRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Biscuits Dubois domicilié(e) (soc. an.), avenue de la Prospective, Bourges. - France.

La marque ORANGIFRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORANGIFRETTE est expirée depuis le 30 juillet 1986.

Biscuits Dubois a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , CHOC'ROLL , RUBIS , GAUFEXQUISE , RATATAM , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE


Biscuits Dubois - (soc. an.), avenue de la Prospective, Bourges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Biscuits et gaufrettes.