Déposée le 30 septembre 1985 par la société BISCUITS DUBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MIGNOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36-38, avenue de la Prospective, 18000 BOURGES (dossier no 2051945) - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. domicilié(e) (dossier no 2051945) - France.
La marque MIGNOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITS DUBOIS - 36-38, avenue de la Prospective, 18000 BOURGES (dossier no 2051945) - France - SIREN 583720560
CABINET ORES S.A.R.L. - (dossier no 2051945) - France
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1995 n°2051945 - Publication au BOPI 1995-07-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits, gaufrettes et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MIGNOTINE"
