Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FACETIE
Numéro de dépôt :
1635691
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
05/08/1998
Présentation de la marque FACETIE
Déposée le 5 août 1988 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FACETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FACETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACETIE est expirée depuis le 5 août 1998.
BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23