Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS
/
FACETIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACETIE
BISCUITS DUBOIS S.A.

Numéro de dépôt :
1635691
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
05/08/1998
FACETIE de BISCUITS DUBOIS

Présentation de la marque FACETIE

Déposée le 5 août 1988 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FACETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36-38 Avenue de la Prospective B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Directeur DUBOIS FranÇois - France.

La marque FACETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACETIE est expirée depuis le 5 août 1998.

BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , CHOC'ROLL , RUBIS , GAUFEXQUISE , RATATAM , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE


BISCUITS DUBOIS S.A. - 36-38 Avenue de la Prospective B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France


son Directeur DUBOIS FranÇois - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Gaufrettes, biscuits