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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS
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ESCADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCADA
BISCUITS DUBOIS S.A.

Numéro de dépôt :
92407238
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque ESCADA

Déposée le 17 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « ESCADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36-38 Avenue de la Prospective B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BISCUITS DUBOIS - France.

La marque ESCADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCADA est expirée depuis le 17 février 2002.

BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , CHOC'ROLL , RUBIS , GAUFEXQUISE , RATATAM , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE


BISCUITS DUBOIS S.A. - 36-38 Avenue de la Prospective B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France


S.A. BISCUITS DUBOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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