Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMA
BISCUITS DUBOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1488527
Date de dépôt :
08/09/1988
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
08/09/1998
EMA de BISCUITS DUBOIS

Présentation de la marque EMA

Déposée le 8 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « EMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36/38, avenue de la Prospective, B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Directeur DUBOIS FranÇois - France.

La marque EMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMA est expirée depuis le 8 septembre 1998.

BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , CHOC'ROLL , RUBIS , GAUFEXQUISE , RATATAM , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE


BISCUITS DUBOIS (S.A.) - 36/38, avenue de la Prospective, B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX. - France


son Directeur DUBOIS FranÇois - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Gaufrettes, biscuits.