Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMA
Numéro de dépôt :
1488527
Date de dépôt :
08/09/1988
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
08/09/1998
Présentation de la marque EMA
Déposée le 8 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « EMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMA est expirée depuis le 8 septembre 1998.
BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09