Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMA
Numéro de dépôt :
1091278
Date de dépôt :
20/09/1978
Lieu de dépôt :
BOURGES
Présentation de la marque EMA
Déposée le 20 septembre 1978 par BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « EMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque EMA est expirée depuis le 20 septembre 1988.
BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043