Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELIETTE
Numéro de dépôt :
1065507
Date de dépôt :
21/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Bourges
Présentation de la marque ELIETTE
Déposée le 21 février 1978 par BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bourges), la marque française « ELIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ELIETTE est expirée depuis le 21 février 1988.
BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013