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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS
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DOUBLE QUATRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE QUATRE
BISCUITS DUBOIS S.A.

Numéro de dépôt :
93470661
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque DOUBLE QUATRE

Déposée le 27 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOUBLE QUATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36/38 Avenue de la Prospective - B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS DUBOIS S.A. - France.

La marque DOUBLE QUATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE QUATRE est expirée depuis le 27 mai 2003.

BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , CHOC'ROLL , RUBIS , GAUFEXQUISE , RATATAM , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE


BISCUITS DUBOIS S.A. - 36/38 Avenue de la Prospective - B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX - France


BISCUITS DUBOIS S.A. - France


Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

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