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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS
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DB DUBOIS BERRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB DUBOIS BERRY
S.A. BISCUITS DUBOIS

Numéro de dépôt :
96653045
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque DB DUBOIS BERRY

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB DUBOIS BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS domicilié(e) Rue St Roch, 59223 RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BISCUITS DUBOIS - France.

La marque DB DUBOIS BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB DUBOIS BERRY est expirée depuis le 27 novembre 2006.

BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , CHOC'ROLL , RUBIS , GAUFEXQUISE , RATATAM , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE


S.A. BISCUITS DUBOIS - Rue St Roch, 59223 RONCQ - France - SIREN 583720560


S.A. BISCUITS DUBOIS - France


Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel,moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir