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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS
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DB DUBOIS-BERRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB DUBOIS-BERRY
S.A. BISCUITS DUBOIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1385838
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1996
DB DUBOIS-BERRY de BISCUITS DUBOIS

Présentation de la marque DB DUBOIS-BERRY

Déposée le 23 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DB DUBOIS-BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36 - 38, avenue de la Prospective, 18025 BOURGES CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Paule G. MORASH. - France.

La marque DB DUBOIS-BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB DUBOIS-BERRY est expirée depuis le 23 décembre 1996.

BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , CHOC'ROLL , RUBIS , GAUFEXQUISE , RATATAM , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE


S.A. BISCUITS DUBOIS (Société Anonyme) - 36 - 38, avenue de la Prospective, 18025 BOURGES CEDEX. - France


Madame Paule G. MORASH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gaufrettes, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.