Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHORUS 33
Numéro de dépôt :
1621934
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/03/1999
Présentation de la marque CHORUS 33
Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « CHORUS 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHORUS 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08