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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS
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CHOC'ROLL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOC'ROLL
S.A. BISCUITS DUBOIS

Numéro de dépôt :
1220266
Date de dépôt :
23/02/1982
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/02/2002

Présentation de la marque CHOC'ROLL

Déposée le 23 février 1982 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « CHOC'ROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS DUBOIS domicilié(e) BP 1015 - 36-38 AV. DE LA PROSPECTIVE, 18025 BOURGES CEDEX (dossier no 2001992) - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 560 .

La marque CHOC'ROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOC'ROLL est expirée depuis le 23 février 2002.

BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , REINE DES REINES , RUBIS , GAUFEXQUISE , RATATAM , MIGNOTINE , DEMKY , ANISKA , CHOCORANGE , RUBIS


S.A. BISCUITS DUBOIS - BP 1015 - 36-38 AV. DE LA PROSPECTIVE, 18025 BOURGES CEDEX (dossier no 2001992) - France - SIREN 583720560


Renouvellement sans limitation le 25 février 1992 n°2001992 - Publication au BOPI 1992-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08

Inscription le 7 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°152448 - Publication au BOPI 1992-12-07

Inscription le 6 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64832 - Publication au BOPI 1992-07-06

Biscuits - Gaufrettes.