Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BLEUETS
Numéro de dépôt :
1026825
Date de dépôt :
25/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bourges
Présentation de la marque BLEUETS
Déposée le 25 mars 1977 par BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bourges), la marque française « BLEUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BLEUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BLEUETS est expirée depuis le 25 mars 1987.
BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014