Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUBOIS BERRY
Numéro de dépôt :
1126408
Date de dépôt :
25/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Bourges
Présentation de la marque DUBOIS BERRY
Déposée le 25 février 1980 par BISCUITS DUBOIS "S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bourges), la marque française « DUBOIS BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUBOIS BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DUBOIS BERRY est expirée depuis le 25 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039