Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELOS
Numéro de dépôt :
1360536
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
16/06/1996
Présentation de la marque DELOS
Déposée le 16 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS DELOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « DELOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360536.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELOS est expirée depuis le 16 juin 1996.
BISCUITS DELOS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49