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Marques déposées par BISCUITS CURAT-DOP
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LE CHAT BOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAT BOTTE
BISCUITS CURAT-DOP

Numéro de dépôt :
92440487
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2002

Présentation de la marque LE CHAT BOTTE

Déposée le 29 octobre 1992 par BISCUITS CURAT-DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAT BOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est BISCUITS CURAT-DOP, domicilié(e) 69 avenue Jean-Jaurès, 33602 PESSAC (GIRONDE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France.

La marque LE CHAT BOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAT BOTTE est expirée depuis le 29 octobre 2002.

BISCUITS CURAT-DOP a également déposé les autres marques suivantes : PLAISANTINES , PERLINE , LE CHAT BOTTE , GALETTE CD , PLAISANTERIES , BADINERIES , PLAISANTINS , MADELINE , FONDINES , MAROTTES


BISCUITS CURAT-DOP - 69 avenue Jean-Jaurès, 33602 PESSAC (GIRONDE) - France


BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Produits de biscuiterie et de pâtisserie