Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BADINERIES
BISCUITS CURAT-DOP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1553027
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1999

Présentation de la marque BADINERIES

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CURAT-DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BADINERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS CURAT-DOP domicilié(e) 69, avenue Jean-Jaurès, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BADINERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BADINERIES est expirée depuis le 29 septembre 1999.

BISCUITS CURAT-DOP a également déposé les autres marques suivantes : PLAISANTINES , PERLINE , LE CHAT BOTTE , GALETTE CD , PLAISANTERIES , BADINERIES , PLAISANTINS , MADELINE , FONDINES , MAROTTES


BISCUITS CURAT-DOP, société anonyme - 69, avenue Jean-Jaurès, 33600 PESSAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Produits de biscuiterie et de pâtisserie