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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CURAT-DOP
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BA BISCUITERIE D'AQUITAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BA BISCUITERIE D'AQUITAINE
BISCUITS CURAT-DOP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1546932
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1999
BA BISCUITERIE D\'AQUITAINE de BISCUITS CURAT-DOP

Présentation de la marque BA BISCUITERIE D'AQUITAINE

Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CURAT-DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BA BISCUITERIE D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS CURAT-DOP domicilié(e) 69, avenue Jean Jaurès, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BA BISCUITERIE D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA BISCUITERIE D'AQUITAINE est expirée depuis le 17 août 1999.

BISCUITS CURAT-DOP a également déposé les autres marques suivantes : PLAISANTINES , PERLINE , LE CHAT BOTTE , GALETTE CD , PLAISANTERIES , BADINERIES , PLAISANTINS , MADELINE , FONDINES , MAROTTES


BISCUITS CURAT-DOP, société anonyme - 69, avenue Jean Jaurès, 33600 PESSAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Farine et préparations faites de céréales, biscuits, patisserie, levure, poudre pour faire lever