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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU
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SWEET AMUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SWEET AMUSE
BISCUITS CANTREAU S.A.S

Numéro de dépôt :
1521837
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
02/03/2019

Présentation de la marque SWEET AMUSE

Déposée le 2 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SWEET AMUSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU domicilié(e) 25 rue Henri Aucher,85206 FONTENAY LE COMTE (dossier no 2399620) - 85206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS CANTREAU domicilié(e) 25 rue Henri Aucher,85206 FONTENAY LE COMTE (dossier no 2399620) - 85206 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SWEET AMUSE est expirée depuis le 2 mars 2019.

BISCUITS CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , BISCUITERIE CHARLOTTE , CHOUANETTES , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE


BISCUITS CANTREAU S.A.S - 25 rue Henri Aucher,85206 FONTENAY LE COMTE (dossier no 2399620) - 85206 - France - SIREN 546250226


BISCUITS CANTREAU - 25 rue Henri Aucher,85206 FONTENAY LE COMTE (dossier no 2399620) - 85206 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399620 - Publication au BOPI 2009-02-25

Renouvellement sans limitation n°2138796 - Publication au BOPI 1999-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 8 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501645 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Produits alimentaires à base de céréales et en particulier biscuits, Pâtisserie, confiserie contenant de la confiture et de la gelée