Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Biscuits CANTREAU
/
CROQUEMOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQUEMOUSSE
S.A. Biscuits CANTREAU

Numéro de dépôt :
92404395
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
20/01/2012

Présentation de la marque CROQUEMOUSSE

Déposée le 20 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Biscuits CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CROQUEMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biscuits CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille , Z.I. de St-Médard des Prés -, BP 349,85206 FONTENAY LE COMTE Cédex (dossier no 2214335) - 85206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Biscuits CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille , Z.I. de St-Médard des Prés B P 349,85206 FONTENAY LE COMTE Cédex (dossier no 2214335) - 85206 - France.

La marque CROQUEMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUEMOUSSE est expirée depuis le 20 janvier 2012.

Biscuits CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , BISCUITERIE CHARLOTTE , CHOUANETTES , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE


S.A. Biscuits CANTREAU - Chemin de la Grille , Z.I. de St-Médard des Prés -, BP 349,85206 FONTENAY LE COMTE Cédex (dossier no 2214335) - 85206 - France - SIREN 546250226


S.A. Biscuits CANTREAU - Chemin de la Grille , Z.I. de St-Médard des Prés B P 349,85206 FONTENAY LE COMTE Cédex (dossier no 2214335) - 85206 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214335 - Publication au BOPI 2002-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Produits alimentaires à base de céréales et en particulier biscuits, Pâtisserie, confiserie contenant de la confiture, et de la gelée

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.