Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQUELA
BISCUITS CANTREAU, SAS

Numéro de dépôt :
1612917
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/08/2030
CROQUELA de BISCUITS CANTREAU

Présentation de la marque CROQUELA

Déposée le 22 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CROQUELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS, ZAC DE LA TEPPE, 01250 CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, SASA, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS, ZAC DE LA TEPPE, 01250 CEYZERIAT - France.

La marque CROQUELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROQUELA arrivera à expiration en date du 22 août 2030.

BISCUITS CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , BISCUITERIE CHARLOTTE , CHOUANETTES , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE


BISCUITS CANTREAU, SAS - 73 RUE ALBERT METRAS, ZAC DE LA TEPPE, 01250 CEYZERIAT - France - SIREN 546250226


BISCUITS BOUVARD, SASA, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT METRAS, ZAC DE LA TEPPE, 01250 CEYZERIAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2180566 - Publication au BOPI 2000-08-21

Renouvellement sans limitation le 23 août 2010 n°2449036 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-23

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752458 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-26

Produits alimentaires à base de céréales et en particulier biscuits, pâtisserie, confiserie contenant de la confiture et de la gelée.