CROQ'MOUSSE
Présentation de la marque CROQ'MOUSSE
Déposée le 2 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CROQ'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROQ'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ'MOUSSE est expirée depuis le 2 septembre 2022.
BISCUITS CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2226730 - Publication au BOPI 2002-09-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508241 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03