Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ'MOUSSE
BISCUITS CANTREAU, SAS

Numéro de dépôt :
92432922
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
02/09/2022

Présentation de la marque CROQ'MOUSSE

Déposée le 2 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CROQ'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU domicilié(e) 25 RUE HENRI AUCHER - 85206 - FONTENAY LE COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS CANTREAU domicilié(e) 25 RUE HENRI AUCHER - 85206 - FONTENAY LE COMTE - France.

La marque CROQ'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ'MOUSSE est expirée depuis le 2 septembre 2022.

BISCUITS CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , BISCUITERIE CHARLOTTE , CHOUANETTES , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE


BISCUITS CANTREAU, SAS - 25 RUE HENRI AUCHER - 85206 - FONTENAY LE COMTE - France - SIREN 546250226


BISCUITS CANTREAU - 25 RUE HENRI AUCHER - 85206 - FONTENAY LE COMTE - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2226730 - Publication au BOPI 2002-09-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508241 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Produits alimentaires à base de céréales et en particulier biscuits, pâtisserie, confiserie contenant de la confiture et de la gelée