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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU
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CROC'MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROC'MOUSSE
BISCUITS CANTREAU, SAS

Numéro de dépôt :
92404394
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
20/01/2022

Présentation de la marque CROC'MOUSSE

Déposée le 20 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CROC'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU domicilié(e) 25 rue Henri Aucher, ZI de Saint Médard des Prés - 85200 - FONTENAY-LE-COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS CANTREAU domicilié(e) 25 rue Henri Aucher, ZI de Saint Médard des Prés - 85200 - FONTENAY-LE-COMTE - France.

La marque CROC'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROC'MOUSSE est expirée depuis le 20 janvier 2022.

BISCUITS CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , BISCUITERIE CHARLOTTE , CHOUANETTES , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE


BISCUITS CANTREAU, SAS - 25 rue Henri Aucher, ZI de Saint Médard des Prés - 85200 - FONTENAY-LE-COMTE - France - SIREN 546250226


BISCUITS CANTREAU - 25 rue Henri Aucher, ZI de Saint Médard des Prés - 85200 - FONTENAY-LE-COMTE - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214334 - Publication au BOPI 2002-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496530 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10

Produits alimentaires à base de céréales et en particulier biscuits, Pâtisserie, confiserie contenant de la confiture, et de la gelée

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.