Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUDOIRS MAISON
S.A. Biscuits CANTREAU

Numéro de dépôt :
93469225
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque BOUDOIRS MAISON

Déposée le 18 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) Biscuits CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUDOIRS MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biscuits CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille, Z.I. de St-Médard des Prés - BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Biscuits CANTREAU - France.

La marque BOUDOIRS MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUDOIRS MAISON est expirée depuis le 18 mai 2003.

Biscuits CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , BISCUITERIE CHARLOTTE , CHOUANETTES , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE


S.A. Biscuits CANTREAU - Chemin de la Grille, Z.I. de St-Médard des Prés - BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE Cedex - France - SIREN 546250226


S.A. Biscuits CANTREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Produits alimentaires à base de céréales biscuits, pâtisserie, biscottes, confiserie contenant de la confiture et de la gelée