Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE CHARLOTTE
S.A. BISCUITS CANTREAU

Numéro de dépôt :
1460792
Date de dépôt :
09/09/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/09/2007
BISCUITERIE CHARLOTTE de BISCUITS CANTREAU

Présentation de la marque BISCUITERIE CHARLOTTE

Déposée le 9 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BISCUITERIE CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU domicilié(e) CHEMIN DE LA GRILLE, Z.I. DE ST MEDARD DES PRES BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE CEDEX (dossier no 2097203) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BISCUITS CANTREAU CHEMIN DE LA GRILLE domicilié(e) (dossier no 2097203) - France.

La marque BISCUITERIE CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUITERIE CHARLOTTE est expirée depuis le 9 septembre 2007.

BISCUITS CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , CHOUANETTES , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE , KIT GOURMAND


S.A. BISCUITS CANTREAU - CHEMIN DE LA GRILLE, Z.I. DE ST MEDARD DES PRES BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE CEDEX (dossier no 2097203) - France - SIREN 546250226


S.A. BISCUITS CANTREAU CHEMIN DE LA GRILLE - (dossier no 2097203) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1997 n°2097203 - Publication au BOPI 1997-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Biscuiterie et pâtisserie à base de céréales, confitures et gelées en général et biscuits aux oeufs en particulier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.