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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU représentée par Monsieur Gilles CANTREAU
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CROQ'MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ'MOUSSE
S.A. BISCUITS CANTREAU représentée par Monsieur Gilles CANTREAU, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93463423
Date de dépôt :
07/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2013

Présentation de la marque CROQ'MOUSSE

Déposée le 7 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU représentée par Monsieur Gilles CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU représentée par Monsieur Gilles CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille , Z.I. de St-Médard des Prés , BP 349,85206 FONTENAY LE COMTE CEDEX (dossier no 2240473) - 85206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BISCUITS CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille, Zone Industrielle de St Médard des Prés , BP 349,85206 FONTENAY LE COMTE Cédex (dossier no 2240473) - 85206 - France.

La marque CROQ'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ'MOUSSE est expirée depuis le 7 avril 2013.


S.A. BISCUITS CANTREAU représentée par Monsieur Gilles CANTREAU, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Chemin de la Grille , Z.I. de St-Médard des Prés , BP 349,85206 FONTENAY LE COMTE CEDEX (dossier no 2240473) - 85206 - France - SIREN 546250226


S.A. BISCUITS CANTREAU - Chemin de la Grille, Zone Industrielle de St Médard des Prés , BP 349,85206 FONTENAY LE COMTE Cédex (dossier no 2240473) - 85206 - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240473 - Publication au BOPI 2003-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Produits alimentaires à base de céréales biscuits, pâtisserie, biscottes, confiserie contenant de la confiture et de la gelée