Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T.G.V. BISCUIT
Numéro de dépôt :
1337372
Date de dépôt :
27/12/1985
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
27/12/1995
Présentation de la marque T.G.V. BISCUIT
Déposée le 27 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « T.G.V. BISCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T.G.V. BISCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.G.V. BISCUIT est expirée depuis le 27 décembre 1995.
BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24