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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD
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SULTAN ET SA BANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SULTAN ET SA BANDE
BISCUITS BOUVARD, SAS

Numéro de dépôt :
98732776
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2028

Présentation de la marque SULTAN ET SA BANDE

Déposée le 7 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTAN ET SA BANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque SULTAN ET SA BANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SULTAN ET SA BANDE arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD, SAS - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2008 n°2367554 - Publication au BOPI 2008-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2018 n°2681069 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-11

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie.