SUBTILITIES
Présentation de la marque SUBTILITIES
Déposée le 2 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTILITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUBTILITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBTILITIES arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.
BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330458 - Publication au BOPI 2006-12-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Renouvellement sans limitation le 16 août 2016 n°2625918 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-16