Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SKATE BISCUIT
BISCUITS BOUVARD S.A.S.

Numéro de dépôt :
3298271
Date de dépôt :
14/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2014
SKATE BISCUIT de BISCUITS BOUVARD

Présentation de la marque SKATE BISCUIT

Déposée le 14 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SKATE BISCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 3, rue Jérôme Lalande,01250 CEYZERIAT - 01250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD S.A.S. Monsieur Alain LAINE domicilié(e) 3, rue Jérôme Lalande,01250 CEYZERIAT - 01250 - France.

La marque SKATE BISCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKATE BISCUIT est expirée depuis le 14 juin 2014.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD S.A.S. - 3, rue Jérôme Lalande,01250 CEYZERIAT - 01250 - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD S.A.S. Monsieur Alain LAINE - 3, rue Jérôme Lalande,01250 CEYZERIAT - 01250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Farine et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie.