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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD
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SCANDALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCANDALE
BISCUITS BOUVARD, SAS

Numéro de dépôt :
1638510
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
04/01/2021

Présentation de la marque SCANDALE

Déposée le 4 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « SCANDALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque SCANDALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCANDALE est expirée depuis le 4 janvier 2021.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON , LA COMPAGNIE BIO


BISCUITS BOUVARD, SAS - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France - SIREN 752200100


BISCUITS BOUVARD - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2000 n°2187237 - Publication au BOPI 2000-12-01

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456217 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Pâtisserie.