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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD
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SACHA MON CHAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SACHA MON CHAT
BISCUITS BOUVARD, SAS

Numéro de dépôt :
4354657
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2027
SACHA MON CHAT de BISCUITS BOUVARD

Présentation de la marque SACHA MON CHAT

Déposée le 14 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SACHA MON CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) ZAC DE LA TEPPE, 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque SACHA MON CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACHA MON CHAT arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD, SAS - ZAC DE LA TEPPE, 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.