Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUES D'AMOUR
Numéro de dépôt :
1272453
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
03/04/1994
Présentation de la marque ROUES D'AMOUR
Déposée le 3 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « ROUES D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROUES D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUES D'AMOUR est expirée depuis le 3 avril 1994.
BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43