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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD
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PAUS'FRUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAUS'FRUITS
BISCUITS BOUVARD, SAS

Numéro de dépôt :
98759974
Date de dépôt :
13/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2028

Présentation de la marque PAUS'FRUITS

Déposée le 13 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUS'FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque PAUS'FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAUS'FRUITS arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD, SAS - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2390033 - Publication au BOPI 2008-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2018 n°2698016 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-09

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.