PAUS'FRUITS
Présentation de la marque PAUS'FRUITS
Déposée le 13 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUS'FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAUS'FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAUS'FRUITS arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.
BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2390033 - Publication au BOPI 2008-11-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2018 n°2698016 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-09