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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD
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pâtisserie de la Vallière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pâtisserie de la Vallière
BISCUITS BOUVARD, SAS

Numéro de dépôt :
3783361
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
pâtisserie de la Vallière de BISCUITS BOUVARD

Présentation de la marque pâtisserie de la Vallière

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pâtisserie de la Vallière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque pâtisserie de la Vallière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pâtisserie de la Vallière est expirée depuis le 17 novembre 2020.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD, SAS - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.