Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOISELINE
Numéro de dépôt :
1431806
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
14/10/1997
Présentation de la marque NOISELINE
Déposée le 14 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « NOISELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOISELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°32093 - Publication au BOPI 1988-12