LES MIGNARDISES
Présentation de la marque LES MIGNARDISES
Déposée le 6 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MIGNARDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES MIGNARDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MIGNARDISES arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.
BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326566 - Publication au BOPI 2006-11-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Renouvellement sans limitation le 16 août 2016 n°2625919 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-16