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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD
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LES INTERDITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES INTERDITS
BISCUITS BOUVARD, SAS

Numéro de dépôt :
1599956
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
22/06/2030
LES INTERDITS de BISCUITS BOUVARD

Présentation de la marque LES INTERDITS

Déposée le 22 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LES INTERDITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS, ZAC DE LA TEPPE, 01250 CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, SAS, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS, ZAC DE LA TEPPE, 01250 CEYZERIAT - France.

La marque LES INTERDITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES INTERDITS arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD, SAS - 73 RUE ALBERT METRAS, ZAC DE LA TEPPE, 01250 CEYZERIAT - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD, SAS, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT METRAS, ZAC DE LA TEPPE, 01250 CEYZERIAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172995 - Publication au BOPI 2000-05-09

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440586 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752460 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26

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