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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD
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LA COMPAGNIE BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COMPAGNIE BIO
BISCUITS BOUVARD, S.A.S.

Numéro de dépôt :
95589818
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2025

Présentation de la marque LA COMPAGNIE BIO

Déposée le 20 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France.

La marque LA COMPAGNIE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA COMPAGNIE BIO arrivera à expiration en date du 20 septembre 2025.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD, S.A.S. - 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295757 - Publication au BOPI 2005-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605665 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie (ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits)